Mentions Légales
Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.vetasoft.com
L'hébergement est assuré par
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE
Informatique
et libertés :
Conformément à la directive européenne 95/46/CE du 24 octobre
1995, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de
suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce
droit d'accès, adressez-vous à :
Vetasoft
(Application
Bio Locator)
Boulevard Initialis 7/1
7000 MONS (Belgique)
Tél : 00 32 65 34 24 10
Email : contact@vetasoft.com
www.vetasoft.com
Pour plus d'informations sur la loi "Respect de la vie privées",
vous pouvez consulter le site http://www.belgium.be/fr/justice/respect_de_la_vie_privee/
Droit d'auteur & Copyright :
Le site biolcator.vetasoft.com est la propriété intégrante de la société VETASOFT SPRL
VETASOFT
SPRL
Boulevard Initialis 7/1
7000 Mons (Belgique)
Les designs du site www.vetasoft.com sont une création originale
protégés par la loi n° 92-597 du 1.7.1992 relative au Code de la
propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété morale et
physique de leurs auteurs. Ils ne peuvent être modifiés,
reproduits, vendus ou réutilisés pour un autre usage (qui est
soumis au paiement de droits de reproduction) sans l'accord
écrit préalable de l'auteur.
Les marques et logos figurants sur ce site sont des marques
déposées par Vetasoft SPRL. Leur mention n'accorde en aucune
manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des
dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le
consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque
sous peine de contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être
téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles
et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
-reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur
("le copyright") de Vetasoft SPRL.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est
strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de
Green Vetasoft SPRL.
Responsabilité
:
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni
en l'état.
Vetasoft SPRL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Vetasoft SPRL n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Vetasoft SPRL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Vetasoft SPRL ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien
hypertexte :
Les sites extérieurs au site de Vetasoft SPRL ayant un lien
hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de
Vetasoft SPRL, qui décline par conséquent toute responsabilité
quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur
utilisation.
La
création de liens hypertextes vers le site de Vetasoft SPRL est
soumise à l'accord préalable de Vetasoft SPRL.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez
envoyer un message à l'adresse suivante : contact@vetasoft.com