Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.vetasoft.com


L'hébergement est assuré par


INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE

Informatique et libertés :
Conformément à la directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Vetasoft (Application Bio Locator)
Boulevard Initialis 7/1
7000 MONS (Belgique)
Tél : 00 32 65 34 24 10
Email : contact@vetasoft.com
www.vetasoft.com

Pour plus d'informations sur la loi "Respect de la vie privées", vous pouvez consulter le site
http://www.belgium.be/fr/justice/respect_de_la_vie_privee/

Droit d'auteur & Copyright :

Le site biolcator.vetasoft.com est la propriété intégrante de la société VETASOFT SPRL

VETASOFT SPRL
Boulevard Initialis 7/1
7000 Mons (Belgique)

Les designs du site www.vetasoft.com sont une création originale protégés par la loi n° 92-597 du 1.7.1992 relative au Code de la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété morale et physique de leurs auteurs. Ils ne peuvent être modifiés, reproduits, vendus ou réutilisés pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans l'accord écrit préalable de l'auteur.

Les marques et logos figurants sur ce site sont des marques déposées par Vetasoft SPRL. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
-reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Vetasoft SPRL.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Green Vetasoft SPRL.

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

Vetasoft SPRL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

Vetasoft SPRL n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Vetasoft SPRL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Vetasoft SPRL ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte :
Les sites extérieurs au site de Vetasoft SPRL ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Vetasoft SPRL, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site de Vetasoft SPRL est soumise à l'accord préalable de Vetasoft SPRL.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : contact@vetasoft.com